Navires, bateaux, bâtiments, bateaux de plaisance, navires abandonnés… Lorsque l’on reçoit une réclamation, voici l’une des premières questions que notre équipe se pose :

• L’incident de pollution a-t-il été causé par un déversement ou un risque de déversement d’hydrocarbures provenant d’un navire?

Voici certains éléments qui nous aident à déterminer si l’on parle vraiment d’un « navire » :

• Est-ce qu’il est conçu ou utilisé ou utilisable pour le mouvement sur ou au-dessous de l’eau?

Nous classons les navires selon les catégories suivantes :

• Navires-citernes ou pétroliers
• Navires de charge, porte-conteneurs et navires à passagers
• Remorqueurs et chalands
• Navires de pêche
• Bateaux de plaisance
• Autres

Nous payons aussi les réclamations reçues dans les cas de déversements d’origine inconnue, c’est-à-dire quand nous ne pouvons pas identifier le navire qui a causé le déversement.

Surprenant, mais vrai, les exemples qui suivent sont tous des navires :

• Navires abandonnés
  • En 2022-2023, plus de la moitié des réclamations reçues étaient liées à des navires délabrés ou abandonnés.
• Navires autonomes ou télécommandés à distance
• Motomarines, du type sea-doo
• Véhicules amphibies, qui peuvent voyager autant sur la terre que sur l’eau
• Sous-marins
• Navires en construction à partir du moment où ils pourraient flotter
• Certaines installations au large des côtes, telles que des plateformes pétrolières, si elles ne sont pas fixées au fond de la mer.

Attention! Un navire peut perdre son statut. Par exemple, un ancien navire fixé de façon permanente à la terre, à un système de quai ou de brise-vagues, pourrait ne plus être considéré comme un navire.

Les éléments suivants NE sont PAS essentiels pour déterminer si c’est un navire ou non :

• L’enregistrement ou la licence ou les permis d’opérations
• Le fait d’être assuré
• La taille ou la jauge brute
• Le fait d’être piloté ou télécommandé
• Le fait qu’il transporte des passagers
• Le fait qu’il transporte de la cargaison
• Le fait qu’il soit autopropulsé
• Le fait qu’il soit endommagé, démoli, abandonné ou qu’il ait coulé
• L’emplacement – un navire sur la terre est quand même un navire